Des AVOCATS Spécialistes :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou encore par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis dispute.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 manières de l’établir en dehors de la reconnaissance juridique :
Il faut disjoindre la filiation paternelle subordonné à des lois distincts de cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il suffit que son nom soit sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a construit une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale sinon prénatale. La reconnaissance délibérée doit survenir postérieurement à la naissance soit préalablement
La possession d’état, la présomption juridique, permet de construire régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Des AVOCATS Spécialistes
Reconnaissance de paternité :
Les conseils des avocat est capital dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un descendant de construire le lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Qui peut entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir une ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action peut être intentée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
B) A l’encontre de qui doit on entreprendre cette action en recherche de paternité ?
L’action de reconnaissance de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– des héritiers quand ce père supposé est mort,
– ou du père supposé,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Procédure de recherche de paternité :
Cette action en recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
La représentation d’un avocat d’_ avocats est donc obligé. Notre doit vous servir pour la procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si l’enfant est lui-même parent et meurt avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement l’expiration du délai dont il disposait originairement.
Aussi, si le disparu avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
D) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou bien recherche de paternité),
– lorsque le descendant est placé pour son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut d’abord contredire le lien préalablement avéré et en obtenir l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé en filiation saura vous défendre pour une action de recherche de paternité. .
3) Ces AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.