Des s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de la loi, ou mieux par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit tricolore dicte 4 types de filiation et consacre 3 manières de l’établir en dehors d’une recherche juridique :
On doit dissocier la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à des lois différents :
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a créé la présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être cette recherche post-natale ou prénatale. La recherche volontaire peut survenir après à la naissance ou avant
La filiation maternelle : Il convient que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet d’établir souvent la filiation hors mariage.
Dans tous les cas, un avocat d’_ Avocats spécialisé peut vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation sinon aussi prescrire avec vous-même ces démarches obligatoires pour constituer une filiation.
2) Des s SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
La représentation de l’ avocat est capital dans cette action.
La recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui doit on entreprendre une action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père apparent,
– ou des héritiers si ce père apparent est disparu.
B) Qui peut entreprendre cette action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par cette mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C’est pour le descendant ou son représentant légal de fonder sa ascendance paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du délai dont il disposait initialement.
De même, quand le défunt avait entamé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
L’assistance d’un avocats est de la sorte obligé. _ Avocats peut vous soutenir dans cette procédure, nos avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action de recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
D) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère ou bien reconnaissance de paternité).
Si un lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose rejeter le lien précédemment établi et gagner l’annulation.
3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits dans la famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué se substitue à celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des circonstance doivent être remplies et la procédure doit être respectée. Une fois les critères remplis, l’adoption emportera tous ses effets.
La présence du d’avocats est essentiel.
Principes de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé de la filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.